Règlement

ARTICLE 1 :

Le Badminton Club de Fontenilles (BCF) a une vocation loisir et compétition.

ARTICLE 2 :

L’inscription ne peut être reçue et accordée que par les membres du conseil d’administration du Club.

ARTICLE 3 :

Le tarif est fixé en début de saison par le conseil d’administration pour une saison complète.

ARTICLE 4 :

Pour utiliser les terrains de badminton, lors des créneaux horaires du club, chaque adhérent doit avoir à jour son dossier d’inscription qui comprend :

– Une fiche d’inscription dûment complétée ;

– Un certificat médical concernant la pratique du badminton (modèle de la FFBA) pour les membres ;

– Le règlement de sa cotisation ;

– L’annexe au présent règlement concernant la pratique du badminton pendant les créneaux de jeu libre pour tous les mineurs.

Ce document doit impérativement être signé par le représentant légal.

ARTICLE 5 :

Tout adhérent doit obligatoirement posséder sa carte du club dès lors qu’il entre sur un terrain du club, celle-ci pouvant lui être demandée par un dirigeant à chaque participation aux activités sportives.

ARTICLE 6 :

Les activités du club fonctionnent habituellement suivant les créneaux indiqués en début de saison en conformité avec les tranches horaires affectées par la mairie. Des modifications d’horaires peuvent intervenir pendant la saison sur décision du conseil d’administration. Durant les vacances scolaires, le club peut fonctionner ou non suivant demandes et disponibilités des installations.

ARTICLE 7 :

Les installations sportives étant municipales, certains créneaux peuvent être occasionnellement indisponibles par décision de la mairie. L’information est alors diffusée par voie d’affiches et/ou sur le site Internet du club.

ARTICLE 8 :

Une tenue de sport en salle complète (comprenant impérativement des chaussures de sport en salle) est obligatoire pour accéder aux terrains.

ARTICLE 9 :

Les créneaux horaires n’étant pas extensibles, chacun doit se conformer à les respecter. Les terrains doivent être libérés à l’heure précise prévue et les vestiaires maximum une demi-heure après la fin des jeux. Les séances de jeu libre s’arrêtent lorsque le dernier adulte majeur quitte la salle.

ARTICLE 10 :

Tout adhérent est responsable du matériel du club. Chacun se doit de participer à la mise en place et à la désinstallation des terrains au début et à la fin des jeux.

ARTICLE 11 :

Tout adhérent désirant inviter occasionnellement une personne doit demander l’autorisation à un dirigeant du club. L’invité pourra jouer en fonction du remplissage des terrains – priorité aux adhérents. Il devra obligatoirement signer une décharge dégageant la responsabilité du club en cas d’accident.

ARTICLE 12 :

Pour respecter un  » esprit club « , il appartient à tous de partager le temps d’occupation des terrains.

ARTICLE 13 :

La participation des mineurs aux séances de jeux libres se fait sur la base d’un règlement spécifique joint en annexe du présent règlement.

ARTICLE 14 :

Les mineurs participant aux séances encadrées du club doivent impérativement être confiés par un représentant légal habilité (Père, Mère, Tuteur) à un dirigeant du club à l’intérieur de la salle de badminton. De la même manière, en fin de séance, les mineurs doivent être récupérés à l’intérieur de la salle de badminton par un représentant légal habilité (Père, Mère, Tuteur).

ARTICLE 15 :

Tout représentant légal (Père, Mère, Tuteur) autorisant son enfant à quitter la salle de badminton non accompagné d’un adulte devra signer en début de saison une attestation à remettre au club et dégageant entièrement la responsabilité du club en cas d’accident intervenant à l’extérieur de la salle de badminton.

Ce règlement a été approuvé en séance du Conseil d’administration du BCF en date du 25 Avril 2011.


Annexe au règlement Intérieur concernant les mineurs :

La séance libre du jeudi n’est pas encadrée par le club. Elle se déroule sur la base du règlement suivant :

1) La présence d’enfants de plus de 16 ans est acceptée lors de ces séances de jeu libre. Les parents doivent veiller à récupérer leurs enfants avant l’heure limite.

2) La participation des enfants à ces séances se fait sous l’entière surveillance et l’entière responsabilité des parents ou représentants légaux. Les adultes participant à ces séances n’assurent aucun encadrement des mineurs présents.

3) Seuls les enfants dont les parents auront remis en même temps que la fiche d’inscription, le document attestant de la prise de connaissance et de l’acceptation de ce règlement seront admis lors des séances de jeu libre.

4) La séance s’arrête automatiquement dès que le dernier adulte membre du club quitte la séance quelle que soit l’heure. Le démontage, le rangement du matériel et la fermeture de la salle sont systématiquement réalisés par le dernier adulte qui s’assure de la fermeture du coffre. Les parents doivent veiller à récupérer leurs enfants dès que la séance s’arrête.

5) Les articles 13 et 15 du règlement intérieur s’appliquent intégralement aux séances de jeu libre.

Cette annexe au règlement a été approuvée en séance du Conseil d’administration du BCF en date du 25 avril 2011.